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La consommation d’alcool est dangereuse pour la santé, à consommer avec modération.

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  /  MENTIONS LÉGALES

Dénomination : S.C. CHÂTEAU SIRAN

RCS : Bordeaux B 781 910 963 000 11

Nº de TVA : FR 407 819 109 63

Adresse : 13 avenue du comte JB Lynch, 33460 Labarde

Téléphone : +33 (0)5 57 88 34 04

Email : info@chateausiran.com

Forme juridique : Société civile

Capital Social : 506 000 euros

 

Directeur de la publication : Édouard Miailhe

Responsable de la rédaction : Sévrine Miailhe

Conception site web : toutdigital.fr

Direction artistique : Patrice Letarnec

 

Hébergeur : OVH,

Forme juridique : SA par action simplifiée à associé unique

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Téléphone : 08 91 65 31 63

 

ACCÈS AU SITE

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LÉGISLATION RELATIVE A L’ALCOOL

L’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959, la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 et l’article L.3353- 3 du Code de la santé publique interdisent la vente d’alcool aux mineurs.

La consultation du Site Internet est réservée à des personnes légalement autorisées à consommer ou à acheter des boissons alcoolisées dans leur pays de résidence. Si vous n’avez pas l’âge légal, nous vous invitons à quitter immédiatement le Site Internet.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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MODIFICATION DU CONTENU DU SITE INTERNET

Château Siran se réserve le droit de corriger le contenu du Site Internet à tout moment et sans avis préalable de l’internaute. Ainsi, toute modification est réputée acceptée sans réserve par tout internaute qui accède au Site Internet postérieurement à sa mise en ligne.

 

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DROIT APPLICABLE

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Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site Internet, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).